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Marques déposées par Sélèque R et JM
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Partition
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Partition
Sélèque R et JM, SCEV

Numéro de dépôt :
4051118
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
Partition de Sélèque R et JM

Présentation de la marque Partition

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par Sélèque R et JM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Partition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est Sélèque R et JM, SCEV domicilié(e) 38 Rue du Général de Gaulle, BP 12 - 51530 - PIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sélèque R et JM, M. Jean-Marc Sélèque domicilié(e) 38 Rue du Général de Gaulle, BP 12 - 51530 - PIERRY - France.

La marque Partition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Partition est expirée depuis le 29 novembre 2023.

Sélèque R et JM a également déposé les autres marques suivantes : J-M Sélèque , SOLESSENCE , Le Quintette , Les Solistes


Sélèque R et JM, SCEV - 38 Rue du Général de Gaulle, BP 12 - 51530 - PIERRY - France


Sélèque R et JM, M. Jean-Marc Sélèque - 38 Rue du Général de Gaulle, BP 12 - 51530 - PIERRY - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.